top of page

MENTIONS LÉGALES

En tant qu'avocat(e) général(e), je suis tenue de fournir les mentions légales suivantes pour ce site web. Les informations fournies ici sont spécifiques à mon activité professionnelle et à la réglementation en vigueur. Veuillez prendre contact avec moi pour toute question concernant les mentions légales de ce site.

Charlotte Magne - Photographie argentique
Dénomination sociale : Charlotte Magne - Photographie argentique
Adresse du cabinet : [adresse du cabinet]
Nom de l'avocat(e) général(e) : Charlotte Magne
Numéro de téléphone : [numéro de téléphone]
Adresse e-mail : [adresse e-mail]
Numéro d'enregistrement au barreau : [numéro d'enregistrement]
Numéro d'identification fiscale : [numéro d'identification fiscale]
Forme juridique : [forme juridique]
Montant du Capital Social : [montant du capital social]
Autorité de contrôle : [coordonnées de l'autorité de contrôle]
Hébergeur du site : [nom, adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur du site]
Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles : [mentions relatives à l'utilisation de données personnelles]
Mentions relatives à l'utilisation de cookies : [mentions relatives à l'utilisation de cookies]

En conformité avec la réglementation en vigueur, en cas de litige, vous avez la possibilité de recourir à une plateforme de règlement en ligne. Veuillez noter que je ne suis ni disposé(e) à, ni obligé(e) de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

E-mail : [adresse e-mail]
Tél : [numéro de téléphone]
Fax : [fax]
Adresse : [adresse]

bottom of page